- Brochure
- Informations générales
- Convention de réservation
- Descriptif de construction
- Accompagnement et choix acquéreurs
- Extrait RF parcelle 380
- Acte constitutif PPE parcelle 380
- Cahier PPE parcelle 380
- Servitudes de jardins Vignes I (380)
- Servitudes de parking Vignes I (380)
- Règlement d'utilisation et d'administration parcelle 380
- Extrait RF parcelle 390
- Acte constitutif PPE parcelle 390
- Cahier PPE parcelle 390
- Servitudes de jardins Vignes II et Urbaines (390)
- Servitudes de parking Vignes II et Urbaines (390)
- Règlement d'utilisation et d'administration parcelle 390
- Estimation charges PPE
- Flex Advisor
- Exemple plan de paiement
- Projet de contrat de vente/construction type
- Note explicative panneaux photovoltaïques
- Note informative - Diagnostic environnemental des parcelles
- Thermoreso - contrat fourniture de chaleur